Conseil Municipal du 25 février 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W191 Page 044Séance du 25 Février 1977 - Registre 21W191 Page 044 - Délibération
21W191 Page 046Budget primitif de l'exercice 1977 et délibérations annexes - Registre 21W191 Page 046 - Délibération
21W191 Page 050Relèvement du droit de stationnement des taxis - Registre 21W191 Page 050 - Délibération
21W191 Page 051Relèvement des droits de voirie|-|Relèvement des droits d'inscription à l'école de musique|-|Relèvement de la rémunération du bibliothécaire et du conservateur du musée|-|Relèvement de la cotisation annuelle pour les adhérents à la bibliothèque - Registre 21W191 Page 051 - Délibération
21W191 Page 053Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W191 Page 053 - Délibération
21W191 Page 054Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Registre 21W191 Page 054 - Délibération
21W191 Page 055Garantie communale pour remboursement d'emprunts a contracter par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W191 Page 055 - Délibération
21W191 Page 057Approbation de nouvelles polices d'assurance - Registre 21W191 Page 057 - Délibération
21W191 Page 058Construction d'une piste cyclable au droit de la Z.A.C. du Mont-Chalats - Participation financière de la commune - Registre 21W191 Page 058 - Délibération
21W191 Page 059Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public autour du fort - demande de subvention - Registre 21W191 Page 059 - Délibération
21W191 Page 060Amélioration des accès routiers au parc de stationnement d'intérêt régional -demande de subvention - Registre 21W191 Page 060 - Délibération
21W191 Page 061Approbation d'un contrat d'entretien pour un adoucisseur d'eau à la piscine - Registre 21W191 Page 061 - Délibération
21W191 Page 062Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. de l'office public municipal d'H.L.M. - loyers impayés - Registre 21W191 Page 062 - Délibération
21W191 Page 063Attribution de la prime de technicité aux agents des services techniques municipaux pour l'année 1977 - Registre 21W191 Page 063 - Délibération
21W191 Page 064Approbation d'une convention pour l'installation d'abris à voyageurs - Registre 21W191 Page 064 - Délibération
21W191 Page 065Approbation d'une convention pour remblaiement des anciennes carrières, chemin du Sempin - Registre 21W191 Page 065 - Délibération
21W191 Page 067Réfection des rues Gustave Nast et Saint Hubert - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W191 Page 067 - Délibération
21W191 Page 068Personnel communal - prise en charge par la commune des frais de changement de résidence - Registre 21W191 Page 068 - Délibération
21W191 Page 069Dissolution du syndicat d'aménagement du centre provisoire d'aide par le travail de la grange au bois - Registre 21W191 Page 069 - Délibération
21W191 Page 070Approbation d'une convention avec le syndicat d'initiative - Registre 21W191 Page 070 - Délibération
21W191 Page 071Demandes d'autorisation d'abattage d'arbres - Registre 21W191 Page 071 - Délibération
21W191 Page 072Dénomination de voies et de bâtiments - Registre 21W191 Page 072 - Délibération
21W191 Page 074Z.A.C. du Mont Chalats - déclassement et aliénation de voies communales - Registre 21W191 Page 074 - Délibération
21W191 Page 075Acceptation d'une servitude de passage à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - Registre 21W191 Page 075 - Délibération
21W191 Page 076Missions - Registre 21W191 Page 076 - Délibération
21W191 Page 077Avance sur subvention de l'année 1977 au comité de jumelage Chelles-Lindau - Registre 21W191 Page 077 - Délibération
21W191 Page 078Communications des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W191 Page 078 - Délibération
21W191 Page 079Questions diverses - Registre 21W191 Page 079 - Délibération